Dossier P.L.U.

Composition du Dossier

0 LISTE DES PIECES

1 RAPPORT DE PRESENTATION

2 P.A.D.D. : LES GRANDES ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME

3 ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT

4 REGLEMENT

5 DOCUMENT GRAPHIQUE
Zonage Nord
Zonage Sud

6 ANNEXES
6.0 ZONES ARCHEOLOGIQUES
6.1 DROIT DE PREEMPTION URBAIN
6.2. DELIMITATION DES ZONES DE BRUIT
6.3 LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
6.4 PLANS DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
Plan Nord
Plan Sud
6.5 NOTICE SANITAIRE
Notice Sanitaire
Fiche Qualité de l'Eau
6.6 PLAN DU RESEAU D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE
Plan de recolement du réseau d'eau potable (Plan Nord)
Plan de recolement du réseau d'eau potable (Plan Sud)
6.7 PLANS DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT
Plan de recolement du réseau d'assainissement (Plan Nord)
Plan de recolement du réseau d'assainissement (Plan Sud)
Plan de recolement du réseau d'assainissement (Plan Nord-Est, Les Chaumes)
Plan de recolement du réseau d'assainissement (les Elies, les Guindets, le Clouzit, le Pourteau, les Guittons, la Rente, les Alouettes, Maine des Sables)
Plan de recolement du réseau d'assainissement (Toussaugé, Musson)
6.8 SCHEMA D'ASSAINISSEMENT
6.9 PLAN D'EXPOSITION AU BRUIT DE L'AERODROME DE ROYAN
6.10 PROPOSITION DE MODIFICATION DES PERIMETRES DE MONUMENTS